en haut
au contenu
Gemeente Sint-Genesius-Rode
Accéder à la page d'accueil
  • Heures d'ouverture et de contacts
  • Services
  • A-Z index
Recherche
    NL
    Menu
    Retour à la page d'accueil
    • page de départ
    • Vivre à Rhode
      • Enfants
      • Jeunesse
      • Famille
      • Seniors
      • Déchets
      • Construction
      • Primes
      • Logement
      • Cimetière
      • CPAS
      • DEA - défibrillateur externe automatique
      • Nature et environnement

      Populaire

      • Quelque chose à signaler ?
      • Info Rhode
      • Kids-ID
    • Loisirs
      • Archives numériques de la population
      • Bénévoles
      • Bibliothèque
      • Centre Culturel Wauterbos
      • Découvrez la nature dans votre commune
      • Documents de voyage
      • Prêt pour utilisation de matériel communal
      • Primes et subsides
      • Rue réservée aux jeux
      • Sortir à Rhode
      • Stages et paines de jeux
      • Travail de quartier Rhode

      Populaire

      • Activités
      • Associations
    • Mobilité
      • Entretien des rues
      • Plan de mobilité régional
      • Trottoirs
      • Signaler réverbère défectueux
      • Carte de riverain
      • Gaines de câbles pour points de recharge privés
      • Parking vélos
      • Points de charge
      • Radar tronçon
      • Transport individuel rémunéré de personnes
      • Travaux de voirie
    • Vie politique
      • Avis
      • Bureau permanent CPAS
      • Collège communal
      • Conseil communal
      • Conseil du CPAS
      • Directeur financier
      • Directeur général
      • Rapports de gestion
      • Règlements
    • E-guichet
    • Postes vacants
      • Postes vacants à la commune
      • Travailler comme étudiant
    1. Page de départ
    2. Vie politique
    3. Avis
    4. 6 Autres

    6 Autres

    • Réglementation en matière d'incendie: réglement zonal relatif aux mesures de prévention des incendies et explosions dans les infrastructures accessibles au public

    • Réglementation en matière d'incendie: réglement zonal relatif aux mesures de prévention des incendies et explosions lors d'événements

    Downloads

    • Règlement de travail [1,6Mb] (pdf)
    • Code d'éthique [547,7Kb] (pdf)
    • GR_2023_05_23 - Avantages sociaux enseignement - modification règlement [159,1Kb] (pdf)
    • Reglement juridique [1,5Mb] (pdf)
    • COW_2024_11_05 - agenda [152Kb] (pdf)
    • Règlement d'enregistrement et d'attribution d'un bien locatif social [236,6Kb] (pdf)
    • Règlement relatif à l'attribution des titres honorifiques à la commune et du CPAS de l'administration communale de Rhode-Saint-Genèse [111,8Kb] (pdf)
    • CONTRAT ENTRE BENEFICAIRE ET FOURNISSEUR D'AIDE MENAGERE DANS LE CADRE DES TITRES-SERVICES [241,3Kb] (pdf)

    Partager cette page

    • Twitter
    • Facebook
    • LinkedIn
    2025 © Rhode-Saint-Genèse - Proclaimer - Cookies - Privacy LCP
    • Facebook
    • Twitter
    • Youtube
    cancel